Version du 15/09/2019

Éditeur :

Bienvenue sur le site internet : www.elkeberr.com (ci-après le « Site ») édité par la société Berr & Partners SA  (ci-après désignée « BERR & PARTNERS »), société anonyme forme juridique, au capital social de CHF 150'000.-, dont le siège social est situé à Genève – SUISSE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Genève sous le numéro CH-660-0109986-5.

Contact

Email : office@berrandpartners.ch

Tél : (+41) 022 310 61 10

Directeur de la publication : Elke BERR

Création, conception et développement :

MISTER G  – 17, rue d’Aumale - 75009 Paris - France

Contact :

Email : denis@mistergbros.com

Site web : www.mistergmedia.com

Hébergement :

COM & SEE  -34 rue Perier - 92120 Montrouge

Crédits Photographiques

Photos  : Sonia Effenberger, Guglielmo Mangilli, Alain Pasetto, Julia Wimmerlin. 

L’utilisation de ce Site est soumise aux présentes mentions légales et conditions générales d'utilisation (« Conditions Générales d'Utilisation »).

BERR & PARTNERS S.A  se réserve le droit de modifier périodiquement ces Conditions Générales d'Utilisation. Les Conditions Générales d'Utilisation modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le Site. Les Conditions Générales d’Utilisation en vigueur au moment de l’utilisation du Site sont celles qui vous sont opposables.

Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d’utiliser ce Site. L’utilisateur reconnaît avoir été averti dès son entrée sur ce Site de l’existence des Conditions Générales d’utilisation du Site. En conséquence, toute poursuite de la consultation du Site signifie l’acceptation pleine et entière par l’utilisateur des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Nous vous conseillons de vous tenir régulièrement informé des conditions en vigueur. Vous pouvez prendre connaissance à tout moment de la version des Conditions Générales d'Utilisation en cliquant sur le lien « Mentions Légales ».

ARTICLE 1 : LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE BERR & PARTNERS 

Les questions relatives au traitement et à la protection des données personnelles collectées sur le Site sont régies par les dispositions de la Politique de Confidentialité (voir « Politique de Confidentialité »).

ARTICLE 2 : DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les éléments de ce Site sont protégés par la législation suisse et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les droits de propriété intellectuelle sur les éléments de ce Site, notamment les marques, modèles, logos et autres signes distinctifs, sont la propriété exclusive de BERR & PARTNERS S.A. En conséquence, toute reproduction partielle ou totale des éléments de ce Site est strictement interdite sauf autorisation écrite préalable de BERR & PARTNERS S.A. La reproduction de certains éléments du Site est seulement autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toutes reproductions ou toutes utilisations de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites.

La marque « ELKE BERR", ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur les articles ELKE BERR, leurs accessoires ou leurs emballages, qu'ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de BERR & PARTNERS S.A. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de BERR & PARTNERS S.A, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en ira de même pour tous droits d'auteur, dessins et modèles, brevets qui sont la propriété de BERR & PARTNERS S.A.

L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit. L

ARTICLE 4 : LIENS

BERR & PARTNERS S.A. n’est en aucun cas responsable des liens hypertextes établis à partir du Site et renvoyant vers d’autres sites Internet.

La création de liens hypertextes visant le Site est soumise à l’autorisation de BERR & PARTNERS S.A.

La création d’un lien hypertexte profond à destination du Site de ELKE BERR Joaillerie ou d’un lien hypertexte utilisant la technique du framing, est interdite.

ARTICLE 5 : OBLIGATIONS DE L’UTILISATEUR

L’utilisateur s’engage à ne pas a) utiliser ou permettre l’utilisation  du Site de manière abusive, à des fins illicites, frauduleuses ou malveillantes, et notamment sans que cela soit limitatif : (i) en piratant le Site ou en introduisant un code malveillant, y compris des virus, ou des données nuisibles dans le Site ou tout système d’exploitation ; (ii) en utilisant une araignée ou tout autre système, dispositif ou programme (automatisé ou autre) pour extraire des données ou des informations du Site ou des serveurs de BERR & PARTNERS S.A.; (iii) en envoyant ou en stockant des documents contenant des virus, vers, chevaux de Troie ou autres codes, fichiers, scripts, agents ou programmes informatiques nuisibles ; (iv) en interférant, ou en portant atteinte à l’intégrité ou à la performance du Site et des données qu’elle contient ; (v) en tentant d’obtenir un accès non autorisé à le Site, à ses systèmes ou réseaux associés ; (vi) en tentant d’accéder de manière non autorisée aux comptes ou informations personnelles d’autres utilisateurs.

ARTICLE 6 :  LIMITATION DE RESPONSABILITE

BERR & PARTNERS S.A. ne garantit pas que le contenu du Site est adapté à tous les pays du monde ou disponible pour être utilisé dans tous les pays. Les utilisateurs doivent s’assurer du respect des réglementations applicables dans leur pays, étant entendu que l’accès au contenu du Site peut être éventuellement considéré comme illégal pour certaines personnes ou dans certains pays. La renonciation de BERR & PARTNERS S.A. à faire valoir une violation d’une des dispositions des Conditions ne pourrait pas être interprétée comme une renonciation à faire valoir la violation d’une autre disposition desdites Conditions Générales d’Utilisation.

La présente limitation de responsabilité s'applique dans toute la mesure autorisée par la loi.

ARTICLE 7 :  MAINTENANCE, DISPONIBILITE

BERR & PARTNERS S.A. déploiera ses meilleurs efforts afin de maintenir un niveau de fonctionnement et de disponibilité raisonnables du Site. BERR & PARTNERS S.A. se réserve le droit à tout moment, sans préavis, de limiter l'accès au Site et son utilisation par l’utilisateur afin d’effectuer des opérations de maintenance ou d’apporter des modifications. La responsabilité de BERR & PARTNERS S.A. ne saurait être engagée en cas d’interruption d’accès due à ces opérations de maintenance ou de mise à jour.

ARTICLE 8 : DROIT APPLICABLE - LITIGES

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit Suisse.

Le fait pour l’une des Parties de ne pas se prévaloir auprès de l’autre Partie d’un manquement à l’une quelconque de ses obligations visées au sein des présentes Conditions Générales d’Utilisation, ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

HAUT

Ce site utilise des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. En utilisant notre site, vous acceptez les cookies. En savoir plus

Les paramètres des cookies sur ce site sont définis sur « accepter les cookies » pour vous offrir la meilleure expérience de navigation possible. Si vous continuez à utiliser ce site sans changer vos paramètres de cookies ou si vous cliquez sur "Accepter" ci-dessous, vous consentez à cela.

Fermer